Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DE NOTRE-DAME
Bruno COQUEREAU

Numéro de dépôt :
3861804
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2021
LES CHEMINS DE NOTRE-DAME de Bruno COQUEREAU

Présentation de la marque LES CHEMINS DE NOTRE-DAME

Déposée le 26 septembre 2011 par Bruno COQUEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CHEMINS DE NOTRE-DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Bruno COQUEREAU domicilié(e) 3 rue Molitor - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque LES CHEMINS DE NOTRE-DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DE NOTRE-DAME est expirée depuis le 26 septembre 2021.

Bruno COQUEREAU a également déposé les autres marques suivantes : INVENIENDO , point.G , LES CHEMINS DU SACRE - COEUR


Bruno COQUEREAU - 3 rue Molitor - 75016 - Paris - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Casques à écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; diapositives, ; films (pellicules) impressionnés ; machines à calculer ; logiciels, disquettes souples ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes cadeaux magnétiques de paiement ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; taille-crayons, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; décalcomanies ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; chapelets ; globes terrestres ; cartes cadeaux de paiement non magnétiques ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ;

Glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; statues en bois, en cire ou en matières plastiques, statuettes en bois, en verre ou en matière plastique ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; pots à fleurs ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaines et terre cuite ou en verre ;

Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; articles chaussants ; chaussettes, bas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ;

Organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage.